Propriété

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.adib-lithos.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Adib-Lithos – SIRET 344 571 104 00035 – Rue D’Hesdin 62310 FRUGES (62 Pas-de-calais)

Créateur : David Penez – Adib-Lithos

Responsable publication : David Penez
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Hébergement

Le site est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10 069 020 €, enregistrée au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045.

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Directeur de la publication : Octave KLABA

Accès au site

L’accès à l’url www.adib-lithos.com est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par David Penez, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.

L’utilisateur du site internet  www.adib-lithos.com reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL – www.cnil.fr).

Les utilisateurs du site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

Contenu du site

Adib Lithos s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation de ce site. Il ne peut cependant en garantir l’exhaustivité.

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Toute personne désireuse de se procurer un des services présentés sur le site devra contacter Adib Lithos afin de s’informer de la disponibilité du service en question ainsi que des conditions contractuelles et des tarifs qui lui sont applicables.

 

Droits d’auteur et droits de reproduction

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Propriété

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Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de Adib Lithos, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code la propriété intellectuelle.

 

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Données personnelles

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